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Loisirs & Culture 


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02 40 41 63 01

Contact COS



 

Sport / Culture

Stage

Le COS peut vous attribuer, une fois par année budgétaire, une subvention :

> pour un stage à caractère sportif, culturel, d'expression ou de création artistique (avec ou sans hébergement) :

(Cette subvention concerne les agents et non leurs conjoints.)

  • Activités organisées par des associations à but non lucratif (loi 1901).
  • Stage d'une durée minimale de 3 jours consécutifs avec hébergement et pension :
    aide de 100 € maximum, une fois par exercice budgétaire.
  • Stage d'une durée minimale de 2 jours pleins consécutifs sans hébergement :
    aide de 50 € maximum, une fois par exercice budgétaire.

Document à fournir :

La facture ACQUITTÉE comportant :

  • le tampon de l'association,
  • mention du caractère associatif de l'organisateur, 
  • la description du contenu du stage (si hébergement, le préciser sur la facture),
  • le nom du bénéficiaire (ouvrant droit),
  • les dates du stage,
  • le montant du stage.

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